Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTROLE DE L'ETAT"

41 - 50 résultats affichés sur 54

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		La sécurité maritime au Canada : qui fait quoi ?		2001
		Les transporteurs et le contrôle des flux migratoires.	LE BOURHIS (K)	2001
		La sécurité du transport maritime. La prévention des accidents par les règles. Le rôle des Etats.	SERRADJI (C)	2000
		Politiques et droit de la sécurité maritime.	BUREAU VERITAS BOISSON (P)	1998
		Privatisations et contrôle des entreprises en France.	GOLDSTEIN (A)	1996
		Spécial Marine Marchande. L'action du CCAF.	BOLLORE (V)	1993
		Le contrôle de l'Etat sur le transport ferroviaire privé.	FLOURET (EA)	1993
		Code pratique des transports publics de personnes.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	1993
		Les nouvelles relations Etat-collectivités locales. Colloque de Rennes.	MINISTERE DE L'INTERIEUR	1990
		Institutions administratives. Organisation générale. Fonction publique. Contentieux administratif. Intervention de l'administration dans l'économie. Prix. Planification. Aménagement du territoire.	AUBY (JM); DUCOS ADER (R); AUBY (JB)	1989

41 - 50 résultats affichés sur 54

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |