Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Méthodes d'équivalence et compensation du dommage environnemental.BAS (A); GASTINEAU (P); HAY (J)2013
OTour d'horizon sur l'éco-conception des produits.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2013
Dossier. Horizon GNL pour le transport maritime et fluvial.2013
ORapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité.PREMIER MINISTRE
LESAGE (M)		2013
Dossier. Les nouveaux enjeux de la route pour 2013. Ecotaxe : qui paiera quoi ? Le 44 tonnes enfin prêt ! Cabotage : opportunités ou menaces ? "Objectifs CO2, les transporteurs s'engagent". L'éco-conduite, pièce maîtresse du plan vertueux de Transalliance.2012
Un accroissement de 20 % de l'efficacité énergétique d'ici 2020 grâce à une nouvelle directive.2012
Interopérabilité ferroviaire : exigences et développement européen à l'horizon 2020.LEMAIRE (E); EL KOURSI (EM)2012
RFF-SNCF : le "rattachement" en questions.2012
Crise du pavillon routier français, impacts du cabotage : comment s'en sortir ?GUIMBAUD (T); MAUFFREY (F); SAVY (M)2012
Commentaires relatifs au décret portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements.ULLMANN (G)2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |