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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Le tribunal Monsanto ou l'écocide face à la justice des peuples.LE BRIS (C)2017
OComment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA
GAUBERT (H); HUBERT (S); QUETIER (F)		2017
OÉvaluation environnementale. Premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BATAILLE (T)		2017
OÉvaluation environnementale. La phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser, (ERC). Actes du séminaire du 19 avril 2017.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V)		2017
OÉvaluation environnementale. Infrastructure et urbanisation : préconisations méthodologiques.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); ROBIN (S)		2017
La loi biodiversité : une vraie politique de reconquête de la biodiversité ?LANGLAIS (A); BAUDRY (J)2017
OÉvaluation environnementale. Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FACON (MF); CATOT (D); LEBLANC (A)		2017
De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration.MALET VIGNEAUX (J)2016
Les dérives du principe de précaution.CHARPENTIER (A)2016
La compensation écologique : de la clandestinité honteuse à l'affichage mal assumé.MARTIN (GJ)2016




 








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