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Sujet : "DROIT DE L'URBANISME"

 
 




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OGenèse d'un paysage industriel : la proche banlieue parisienne. Les effets du décret de 1810. - Rapport final.- 356 p. - Synthèse.- 10 p.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; D4E Service de la recherche et de la prospective; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
GUILLERME (André); JIGAUDON (Gérard); LEFORT (Anne-Cécile)		2002
Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 2000. Revue de l'actualité de l'année 1999 : textes, jurisprudence, doctrine.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
2000
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
L'aménagement du territoire 1958 - 1974. Colloque de Dijon 21 -22 novembre 1996.FONDATION CHARLES DE GAULLE; ASSOCIATION GEORGES POMPIDOU
1999
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
Loi Carrez : la transparence souhaitée par tous.CARREZ (G)1997
Sécuriser l'urbanisme.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1997
Allemagne, Angleterre, France. Trois façons de contrôler le permis de construire.BROYELLE (C)1996
Sécuriser l'urbanisme. Journée débat 3-12-1996.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
LACAZE (JP)		1996




 








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