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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Code de la route commenté - Edition 2008 avec un addendum2008
OL'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. Données 1976 à 2007.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
2008
OPour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)
2008
Autoroute alpine : statut particulier.2007
Flambée des prix du gazole. Se mobiliser pour mieux répercuter.2007
Marché commun et principe du pays d'origine au-delà du défunt projet dit "Bolkenstein", cabotage et transport.GRARD (L)2007
Marchandises dangereuses. Harmoniser pour sécuriser.2007
CMR : la rupture de responsabilité est différente selon le pays.2007
La "complexification" de la gestion des infrastructures ferroviaires : commentaire du décret n° 2006-1534 du 6 décembre 2006.SALIQUE (C)2007
Un an de droit des transports et plus encore.2007

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