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Guide du système communautaire de management environnemental et d'audit EMAS pour les établissements de santé.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN SANTE
2013
Les indicateurs de gouvernance des organismes publics en réponse aux enjeux du développement durable.
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CLUB DEVELOPPEMENT DURABLE DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS; INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES
2013
Les dispositions de la loi Grenelle II et son décret d'application. De nouvelles obligations pour les sociétés non cotées en matière de publication d'informations environnementales, sociales et sociétales.
KOHLER (M)
2013
Sécuriser des engagements environnementaux. Séminaire d'échange sur les outils fonciers complémentaires à l'acquisition.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE CURRI (E)
2013
Dossier. Quels financements pour le green business ? OSEO : des subventions et prêts en faveur de la compétitivité et l'innovation. Un nouveau fond public d'investissement. La CDC investit sur le long terme dans les technologies matures.
2012
Comment faire un agenda 21 scolaire ?
2012
Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 et organismes publics. Le développement durable, au coeur de la mutation des organismes publics.
CGDD Délégation au développement durable
2012
Etablissements de santé. Guide des pratiques vertueuses. Edition 2012.- 151 p. Better practices. Guidelines for the health sector. Edition 2012.- 143 p.
COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN SANTE
2012
Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international. Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international. Rapport n° 008352-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEVY (C); DUPONT (H)
2012
Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire. A - Circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics.- 53 p. B - Circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Complément à la circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 - Fonctionnement du dispositif financier accompagnant la mise en oeuvre des plans administration exemplaire.- 7 p. C - Circulaire n° 5585/SG du 2 mai 2012 - Complément à la circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Indicateurs 2012.- 16 p.
PREMIER MINISTRE
2012
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