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Sujet : "FISCALITE AUTOMOBILE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les Pays-Bas dans le collimateur de la commission CEE. Le soutien fiscal aux voitures propres est illégal.		1989
		Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.).	BRANA (P)	1989
		La vignette automobile. Années 1974 à 1977, 1981-1982, 1983-1984, 1985, 1986 (Notes bleues)	MINISTERE DE L'ECONOMIE	1987
		Activité II - Etude de cas sur Singapour 41 p., tabl., schémas - Etude de cas sur Londres 37 p. - Etude de cas sur Los Angeles 26 p. - Etude de cas d'Athènes 35 p. - Etude de cas sur Osaka 47 p. - Etude de cas sur Munich 67 p. - Etude de cas sur Göteborg 54p. Activité III - Projet de rapport de synthèse : Evaluation des changements techniques visant à réduire la pollution de l'air et les émissions sonores dues aux véhicules à moteur 57 p., Jt. Août 1984.	OCDE Comité de l'Environnement Groupe ad hoc sur les transports et l'environnement	1984
		Guide de défense de l'automobiliste.	RONGIER (F); TRINQUET (D)	1984
		L'avenir de l'utilisation de l'automobile. A - TR 55 Perspectives de l'utilisation et de la possession de l'automobile. TR 56 Coût d'usage de la voiture. Perception du coût et mesures fiscales. TR 57 Interactions entre l'usage de l'automobile et la modification des structures spatio-temporelles.- 1982.- 267 p. B - Séminaire sur l'avenir de l'automobile. Synthèse et conclusions.- 1983.- 42 p.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS BATES (J); DIX (MC); GOODWIN (PB)	1983
		Inventaire des impôts. Edition 1983.	CEE Direction de la fiscalité	1983
		L'avenir de l'utilisation de l'automobile.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1982
		La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.	COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE	1982
		Analyse critique des données de base relatives à l'économie de l'automobile. Rapport d'étude.	SAE; UNIVERSITE Grenoble IREP CHANARON (JJ)	1981

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