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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPanorama de l'environnement 2015. Les indicateurs de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2016
OLa tarification incitative de la gestion des ordures ménagères. Quels impacts sur les quantités collectées ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GATIER (A)		2016
Financer la transition énergétique. Carbone, climat et argent.CAISSE DES DEPOTS
GRANDJEAN (A); MARTINI (M)		2016
OComment concilier développement économique et environnement ? Rapport. Synthèse du rapport. Incitations économiques, alignement des politiques et orientation du progrès technique.- 8 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
AGHION (P); BARON (R); BUREAU (D)		2016
Examens environnementaux de l'OCDE. France 2016.- 268 p. L'Essentiel.- 15 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2016
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2014.CAUDAL (S)2015
La tarification incitative réduit de 20 à 30 % les ordures ménagères.2015
La fiscalité environnementale en France peut elle devenir réellement écologique ? Etat des lieux et conditions d'acceptabilité.CHIROLEU ASSOULINE (M)2015
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.2015
La taxe carbone : une idée toujours d'avenir si...HOURCADE (JC)2015




 








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