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Sujet : "LETTRE DE VOITURE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Transposition de la CMR : adapter sans copier.2000
Transport de marchandises : documents de transport exigés à bord des véhicules.2000
A bord des véhicules : de nouveaux documents de transport.1999
Les chargeurs apprécient la nouvelle lettre de voiture.1999
Transporteurs successifs : difficile règlement de comptes.1999
Le transport routier international. Des clés pour réussir. Recueil des actes du forum du 22-1-1999.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
GAYSSOT (JC); ROBIN (Y); DUPONT FRIEZ (I)
1999
Le transport routier de marchandises. Réglementation et exploitation.PEYREL (F)1999
Document unique de transport. Modèle déposé n° 99 7420 du 2 décembre 1999. Lettre de voiture nationale. Décret du 30 août 1999. Lettre de voiture internationale (CMR). Convention de Genève 19 mai 1956. Document de suivi. Loi du 6 février 1995 et loi du 6 février 1998. Ordre de mission. Arrêté du 6 janvier 1993.OFFICE CONTENTIEUX D'INFORMATIONS ROUTIERES
1999
CMR : deux ou trois choses à savoir d'elle.1998
Le nouveau droit allemand des transports. (2).1998

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