Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "MARCHE INTERIEUR"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Etudes économiques de l' OCDE - Zone euro.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Services publics en réseau ; perspectives de concurrence et nouvelles régulations.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BERGOUGNOUX (J); BAUMSTARK (L); JESTIN FLEURY (N)		2000
Fiches techniques sur l'Union européenne.PARLEMENT EUROPEEN Direction générale des études
1999
Scénario pour une nouvelle géographie économique de l'Europe ; rapport du groupe "géographie économique".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MAUREL (F); FONTAGNE (L); PETIT (P)		1999
De l'espace au territoire ; l'aménagement en France (XVIème - XXème siècles).DESPORTES (M); PICON (A)1997
Le marché intérieur à la croisée des chemins.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PANDRAUD (R)		1997
Le marché intérieur de l'Union Européenne.AYRAL (M)1996
Comment développer le marché des prestations environnementales ? - 2ème Conférence des professions de l'environnement, Ministère de l'environnement, 19 juin 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1996
Scénarios globaux à l'horizon 2000. Analyse morphologique et probabilisation.FUTURIBLES INTERNATIONAL; LABORATOIRE D'INVESTIGATION PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE
CHAPUY (P); COMYN (G); GODET (M)		1995




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |