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"NEUVIEME PLAN"
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Num
Titre
Auteur
Année
Les plates-formes dans l'organisation des transports.
SAEP
REYNAUD (C)
1983
Energie - Rapport du groupe long terme - Préparation du 9ème plan 1984-1988 - 2 vol.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
JOSEPHE (N)
1983
Prévisions de trafics interrégionaux selon les différents modes (9ème plan). (manque)
SAEP
HOUEE (M); TAROUX (JP)
1983
La maîtrise de l'énergie dans les transports pendant le 9ème plan et dans le long terme à l'horizon 2000. Note préparatoire pour le 9ème plan.
SAEP
CHRAYE (H); GIRAULT (M)
1983
Recueil de notes préparatoires au 9ème plan. - Les transports internationaux de marchandises. - Bilan des demandes des régions en matière de transport. - Préparation des PPE du 9ème plan et chiffrage. - Proposition d'un sous-programme logistique industrielle dans le PPE n°1 du 9ème plan. - PPE n°2. Utiliser plus rationnellement l'énergie. (provisoire) - PPE n°3. Mieux vendre en France et à l'étranger. Libérer l'initiative des cadres. - PPE n°3. Desserte des ports. (provisoire) - Organisation des transports de marchandises et planification régionale. - PPE n°7. Poursuivre la négociation du système éducatif et favoriser l'insertion professionnelle des jeunes. - Le transport et la notion de contrats de plan avec les grandes entreprises. - Document de réflexion tarification des transports de marchandises. (2ème version)
SAEP
1983
Le transport fluvial - Schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables. Commission présidée par Roger Grégoire. Introduction Charles Fiterman et Michel Rocard - Annexe 1 - Régimes juridiques des voies navigables Annexe 2 - Résumé de la circulaire 76-38 du 1er mars 1976 sur la définition des classes des voies navigables.
GREGOIRE (R)
1983
Rapport sur le 9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988). A - Rapport - Annexe à la loi n°83-645 du 13 juillet 1983 définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le 9ème Plan (première loi de Plan) - 17 juillet 1983 - 96 p. B - Rapport annexé à la deuxième loi de développement économique, social et culturel (1984-1988) - Loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 - 30 décembre 1983 - 180 p. Annexe à la loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 définissant les moyens d'exécution du 9ème Plan de développement économique, social et culturel (deuxième loi de Plan).
1983
Tourisme et Loisirs. Rapport du groupe de travail - Préparation du 9ème plan 1984-1988.
CASTAING (M); RAYNOUARD (Y)
1983
L'environnement économique et l'évolution de la demande de transport de 1983 à 1988.
SAEP
REYNAUD (C); HARCOUET (C)
1983
Politique des transports - Rapport du groupe de travail - Préparation du 9ème plan 1984-1988.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Groupe Politique des Transports
1983
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