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Sujet : "PAVILLON ETRANGER"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La flotte française au 1er juillet 2002. Les cargos et les porte-conteneurs.		2002
		La flotte de commerce française au 1er juilet 2002. (3ème partie). Les navires spécialisés.		2002
		La flotte de commerce française au 1er juillet 2002 (4ème partie). Les pétroliers et les gaziers.		2002
		Mémorandum de Paris : la France dernière.		2002
		Le transport routier international de marchandises et le cabotage en Europe en 2000.	SES DECURE (JP); GALLAIS (A); HUAULT (P)	2002
		Quatrième rapport sur la mise en oeuvre du règlement 3577/92 concernant l'application du principe de la libre circulation des services au cabotage maritime (1999-2000) COM (2002) 203 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2002
		Le "taux de pavillon" : visions européennes.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES ARTOUS (A); BOLOGNA (S); CARBONE (V)	2002
		Paris MOU (mémoranom) en 1999 : la France de plus en plus sous-norme.		2000
		Paris MOU (mémoranom) en 1999 : la France de plus en plus sous-norme.		2000
		Le trafic fluvial français frise les 10 % de croissance en 1999.		2000

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