Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "POLITIQUE FISCALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OContexte transfrontalier du transport routier de marchandises en Lorraine. Synthèse finale.DRE Lorraine Observatoire régional des transports; PREFECTURE DE REGION Lorraine; NETWORK OF EUROPEAN TRANSPORT RESEARCHERS
VANEL NORMANDIN (S); SALINI (P)		2006
Les stratégies fiscales des collectivités locales. De la théorie à la réalité.MADIES (T); PATY (S); ROCABOY (Y)2005
Les déterminants politiques des choix fiscaux locaux. Le cas des déplacements en France.DUBOIS (E); LEPRINCE (M); PATY (S)2005
Les finances publiques en Allemagne. Quelles réformes ?GUIHERY (L); WERNER (J)2005
Etude sur la situation économique de l'Europe : 2005 - n° 2.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe Genève
2005
Transition report 2005 : business in transition.BANQUE EUROPEENNE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DEVELOPPEMENT
2005
OBiocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.ASSEMBLEE NATIONALE
MARLEIX (A)		2004
EMU : assessing the impact of the euro.BALDWIN (R); BERTOLA (G); SEABRIGHT (P)2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
La réforme des taxes et des redevances dans les transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |