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Sujet : "RECETTES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes recettes fiscales environnementales en 2012. Chiffres et statistiques n° 466 - novembre 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
Annuaire statistique 2011-2012. Transports collectifs départementaux - Evolution 2006-2011. Cédérom.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; OEST
2013
Transports collectifs urbains. Analyse des évolutions 2000-2009.DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Nord Picardie
HASIAK (S); VERSTRAETE (S); DEFORGE (MV)		2013
Taxe poids lourds : bientôt un péage autour de Paris.GIRET (A); SERVILLE (T)2012
Transport urbain : forte augmentation de la fréquentation en 2011/2012 mais les recettes ne suivent pas.2012
Fiscalité. Transporteurs et industriels négocient l'écotaxe.2012
Loi de finances 2013 et infrastructures de transport. Poursuite ou gel des projets ? Financement du SNIT : le casse-tête parlementaire. Philippe Duron, président de l'AFITF : "Engager le SNIT dans le cadre d'une relance de l'économie".2012
Le barème fiscal automobile : une mesure anti-économique et anti-écologique.CORDIER (B)2012
Savoir ce que coûte la voiture, un préalable pour définir une politique tarifaire.BEAUVAIS (JM)2012
Economie locale. Eoliennes et territoires.2012




 








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