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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 
 




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ORapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes - Référence n° 004896-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
BIDOU (D); SOCIE (M); WENDT (C)		2006
L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
CAID (N)		2006
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
Les principes du "pollueur payeur" et de "l'utilisateur payeur" pour l'utilisation des infrastructures de transport.2001
OLa responsabilité environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)		2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.RIEU (J)2000




 








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