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Sujet : "REGISTRE INTERNATIONAL"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Remorquage et lamanage selon les conditions de l'Etat d'accueil.2005
COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)ASSEMBLEE NATIONALE
COUANAU (R); BESSELAT (JY)
2005
Zoom sur une décennie de transport maritime.BERLET (E)2004
RIF : durée du travail, congés, retraite et rémunérations font l'objet de désaccords soumis au ministre.2004
Quel registre choisir pour un armateur européen ?DUJARDIN (B)2004
Maritime : une politique pavée de bonnes intentions.2004
Pourquoi et comment créer le RIF ?BERLET (E)2004
Registre des navires. Souveraineté nationale et pavillon civil.DUJARDIN (B)2004
BRS 2003 : le RIF (registre international) c'est maintenant.2004
Pavillon français : comment débloquer la réforme ?RICHEMONT (H DE); HELLEQUIN (JP)2004

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