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"REGISTRE INTERNATIONAL"
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Titre
Auteur
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Remorquage et lamanage selon les conditions de l'Etat d'accueil.
2005
COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)
ASSEMBLEE NATIONALE
COUANAU (R); BESSELAT (JY)
2005
Zoom sur une décennie de transport maritime.
BERLET (E)
2004
RIF : durée du travail, congés, retraite et rémunérations font l'objet de désaccords soumis au ministre.
2004
Quel registre choisir pour un armateur européen ?
DUJARDIN (B)
2004
Maritime : une politique pavée de bonnes intentions.
2004
Pourquoi et comment créer le RIF ?
BERLET (E)
2004
Registre des navires. Souveraineté nationale et pavillon civil.
DUJARDIN (B)
2004
BRS 2003 : le RIF (registre international) c'est maintenant.
2004
Pavillon français : comment débloquer la réforme ?
RICHEMONT (H DE); HELLEQUIN (JP)
2004
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