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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Trafics et acteurs portuaires.2017
OÉvaluation environnementale. Premiers éléments méthodologiques sur les effets cumulés en mer.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BATAILLE (T)		2017
Signalisation de santé et de sécurité au travail. Réglementation.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE
NIVELET (T)		2017
Reporting carbone des entreprises... prenons un peu de hauteur !BORIE (S); DECQ (J)2017
Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique.MATTATIA (F)2017
OSols artificialisés et processus d'artificialisation des sols, déterminants, impacts et leviers d'action. A- Rapport d'expertise scientifique collective réalisée à la demande des ministères en charges de l'environnement et de l'agriculture, et de l'Ademe.- 618 p. B- Synthèse du rapport d’expertise scientifique collective.- 130 p. C- Résumé de l'expertise scientifique collective.- 8 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX
BECHET (B); LE BISSONNAIS (Y); RUAS (A)		2017
OL’analyse de cycle de vie : enjeux autour de sa monétarisation. Actes du séminaire du 24 mai 2017.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
JARDI (X); MEURISSE (B); PAROUMAL (C)		2017
OÉvaluation environnementale. Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FACON (MF); CATOT (D); LEBLANC (A)		2017
Un acte réglementaire peut être un "plan programme" soumis à évaluation environnementale.ULLMANN (G)2017
Travail isolé. Pour une démarche globale de prévention.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE
2017




 








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