Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SUBSIDIARITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Principe de subsidiarité et prise en compte de l'environnement dans les projets routiers. Le cas d'une infrastructure routière en France. La liaison Cergy-Roissy. Rapport final. Décembre 1997.UNION EUROPEENNE; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES; UNIVERSITE Paris XII; CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'AMENAGEMENT Laboratoire de recherche
DZIEDZICKI (Jean-Marc); LARRUE (Corinne)		1997
Infrastructures, réseaux, territoires : les échelles territoriales du développement durable.ZUINDEAU (B); ANTOINE (S)1996
L'Europe sociale et ses institutions. Concilier unité et diversité : subsidiarité active, la genèse des concepts. (Note de la Fondation pour le progrès de l'homme - 13 février 96).CALAME (P)1996
Perspective des services publics dans l'Union européenne. (Annales de l'économie publique, sociale et coopérative).1996
L'application du principe de subsidiarité. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour l'U.E.SENAT
LA MALENE (C de)		1996
L'aménagement du territoire en débats, vers un nouveau compromis entre l'Etat et les collectivités locales.FAURE (A)1996
Une approche comparée des Etats-Unis, du Japon et de l'Europe.CAMUS (JP)1994
Une approche comparée des Etats-Unis, du Japon et de l'Europe.CAMUS (JP)1994
Plaidoyer pour un réseau autoroutier réellement transeuropéen.1994
L'économie face à l'écologie. (Commissariat Général au Plan)1994




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |