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"SUBSIDIARITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Infrastructures, réseaux, territoires : les échelles territoriales du développement durable.
ZUINDEAU (B); ANTOINE (S)
1996
L'Europe sociale et ses institutions. Concilier unité et diversité : subsidiarité active, la genèse des concepts. (Note de la Fondation pour le progrès de l'homme - 13 février 96).
CALAME (P)
1996
Perspective des services publics dans l'Union européenne. (Annales de l'économie publique, sociale et coopérative).
1996
L'application du principe de subsidiarité. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour l'U.E.
SENAT
LA MALENE (C de)
1996
L'aménagement du territoire en débats, vers un nouveau compromis entre l'Etat et les collectivités locales.
FAURE (A)
1996
Une approche comparée des Etats-Unis, du Japon et de l'Europe.
CAMUS (JP)
1994
Une approche comparée des Etats-Unis, du Japon et de l'Europe.
CAMUS (JP)
1994
Plaidoyer pour un réseau autoroutier réellement transeuropéen.
1994
L'économie face à l'écologie. (Commissariat Général au Plan)
1994
Subsidiarité et politique européenne de l'environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
SOUFI (R)
1994
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