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Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Répartition modale du fret. La délégation Chollet : non au tout route !CHOLLET (P)1994
Suppression de la TRO allemande : les conséquences.1994
Europe. Vers l'harmonisation de la fiscalité routière.1994
Poids et dimensions. 44 tonnes sur six essieux, Bruxelles veut définir le camion européen.1994
Fiscalité PL. Un an pour réformer taxe à l'essieu et vignette.1993
La nouvelle échéance européenne 1993 ou... 1998. Le récent sommet de Luxembourg institue une nouvelle date butoir.1993
Vignette 1994. Tarifs.1993
Accord des douze sur le cabotage et la fiscalité routière.1993
Fiscalité poids lourds, le pire a été évité.1993
La tarification d'usage des infrastructures pour les véhicules lourds : une nouvelle évaluation.AYOUN (P); BROSSIER (C)1993

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