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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




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ORapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BEAUBAT (M); BONDUELLE (Y); BORREL (D)		2004
Transports routiers. Que fait l'Europe ?COMMISSION EUROPEENNE
2004
OTransport routier de marchandises. Mission parlementaire.ASSEMBLEE NATIONALE
HILLMEYER (F)		2004
OBilan social du transport routier de voyageurs.- Editions 1995, 1997, 1999, 2004.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SESP; SES
2004
Code de la route et temps de conduite. L'infraction, un poids lourd pour l'entreprise. Principales contraventions routières et leurs sanctions en France. Dépassement de temps de conduite. Attention à la coresponsabilité. Maître Grignon-Dumoulin "l'employeur a intérêt à se faire défendre".2003
Agents de contrôle. Compétence.2003
Résultats de l'enquête "longue distance" 2002. Deuxième volet : conditions d'emploi du personnel de conduite et coûts de structure.MAZELEIX (A); RAYMOND (O)2003
Durée de conduite et d'acheminement : la carte des temps minima.2002
Concurrence Alsace/Allemagne. Le temps de conduite fait la différence.2002
Résultats de l'enquête longue distance. Deuxième volet : conditions d'emploi du personnel de conduite et coûts de structure.MAZELEIX (A); RAYMOND (O)2002




 








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