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Sujet : "TRAITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Traité de Nice : modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2001
Le Traité de Nice. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2001
Y-a-t-il une vie économique après Maastricht ? (Revue Zürcher Zeitung).GIAVAZZI (F)2000
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.SENAT
HAENEL (H)		2000
Le traité d'Amsterdam : une étape vers l'approfondissement et l'élargissement de l'Union européenne.1999
Union européenne : recueil des traités. tome I - volume I.COMMISSION EUROPEENNE
1999
Quelques réflexions au sujet des prochaines échéances de la politique extérieure suisse dans les rapports avec l'Union européenne.BAUER (G)1998
Le service public dans le Traité d'Amsterdam : évaluation d'une réforme (les conséquences de l'article 7D du Traité d'Amsterdam)INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
PERNICE (I); NIHOUL (P); FERRARI (E)		1998
Du service public au service d'intérêt général.1997




 








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