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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Location et sous-traitance : le Who's Who.2003
Budget transport ou budget du transport ferroviaire ?2003
Des omnibus aux TER (1949-2002).EMANGARD (PH); COLLARDEY (B); ZEMBRI (P)2003
Le transport léger : complément d'enquête.2003
Les ventes à distance en droit européen. La directive de 1997 sur les contrats à distance et sa transposition en France. La directive de 2000 sur le commerce électronique et sa transposition en France. Quelle protection pour le consommateur ?FRANCK (J); GRYNBAUM (G); TOURNEZ (D)2003
La métamorphose de Paris en dix points d'action. ' - Couloirs de bus : un progrès certain. 2 - Fermeture des voies sur berge : une rêve accessible. 3 - tramway des Maréchaux sud : en très bonne voie. 4 - Stationnement : décentraliser la gestion des PV. 5 - Livraison : tout reste à faire. 6 - Quartiers verts : les leçons d'une première expérience. 7 - Itinéraires cyclables : chercher la cohérence. 8 - Espaces civilisés : de grandes ambitions. 9 - Le plan de déplacements de Paris : une structure légale pour les projets. '0 - Couverture du périphérique : à très long terme.2003
Les déterminants du choix de la durée des contrats dans la nouvelle structure ferroviaire britannique.YVRANDE-BILLON (A)2003
Contrats Etat-Régions : une exécution difficile.2003
Déménagement : cessez-le-feu ?2003
Encadrement juridique : une interprétation à géométrie variable.2003




 








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