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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
Audition publique sur la Charte de l'environnement.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
2003
La charte constitutionnelle en débat.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Risques technologiques et naturels.JOURNAL OFFICIEL
2003
Forêts tropicales : comment la France peut-elle contribuer à leur gestion durable ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Direction générale de la coopération et du développement
FALCONE ((Patrick); NEUVILLE (Aude); ROCARD (Sandrine)		2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
OZones humides Infos. Le Programme national de recherche sur les zones humides (PNRZH) : législation, informations régionales.2002
Le code français de l'environnement.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2002
OLa protection des paysages dans le Sud-Ouest de la France. Contribution à une histoire et à une sociologie des cultures paysagères contemporaines. Juin 2002. A - Rapport final.- 127 p. B - Synthèse.- 8 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CENTRE DE RECHERCHE SUR L'HISTOIRE ET LA CULTURE DU PAYSAGE
FAYOLLE LUSSAC (Bruno); BRIFFAUD (Serge); HEAULME (Emmanuelle)		2002




 








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