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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
ODirectives concernant l'application concrète de la convention d'ESPOO. La convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontalier (Nations Unies/commission économique pour l'Europe).FINLANDE Finnish environment institute; FINLANDE Ministry of the environment; PAYS-BAS Ministry of housing
FURMAN (E); HILDEN (M)		2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
La charte constitutionnelle en débat.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Risques technologiques et naturels.JOURNAL OFFICIEL
2003
Les conflits aéroportuaires aux Etats-Unis ; lorsque l'approche technique de l'environnement conduit les aéroports dans des impasses : bilan du séjour de recherche au MIT (Cambridge) 2001-2002.UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
FABUREL (G)		2003
La mise en oeuvre du droit international de l'environnement.INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
MALJEAN DUBOIS (S)		2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)		2003
OZones humides Infos. Le Programme national de recherche sur les zones humides (PNRZH) : législation, informations régionales.2002
Le code français de l'environnement.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2002




 








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