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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Le régime juridique du transport combiné. Réglementation internationale.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
1972
Economie des transports.WICKHAM (S)1969
Le régime administratif et financier des ports maritimes.GROSDIDIER DE MATONS (J)1969
Transports et distribution. Organisation et gestion.JABOT (R)1968
Réglementation du transport international par route. RFA. Transport de marchandises.ASSOCIATION FRANCAISE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS INTERNATIONAUX
1966
Etude relative aux conséquences pour les transports terrestres de l'application du projet de loi portant extension de la T.V.A.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1966
Régime juridique des transports ferroviaires, routiers et fluviaux dans les Etats membres de la CEE.COMMISSION EUROPEENNE
1962
Droit des transports. 2 Vol.RODIERE (R)1960
Code des transports.1959
Traité théorique et pratique sur les transports par mer, terre, eau, fer. Le destinataire de marchandises.SCAPEL (P)1958

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