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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




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Taxation efficiente des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000
Une nouvelle fiscalité pour l'an 2000. Le secteur a connu bien des modifications en matière fiscale. La loi de finances pour l'an 2000 contient peu de dispositions spécifiques. Si la taxe à l'essieu a été modifiée, c'est sur l'inspiration de Bruxelles.1999
OFiscalité. Quelle politique de taxation des transports ? Effet de serre et coût de la tonne de carbone économisée.SES
DAVID NOZAY (N); GIRAULT (M)		1999
Fiscalité transport : taxe à l'essieu, tarif de la vignette.1999
Le port un rôle délicat au noeud de la chaîne globale des transports.1999
Economic incentives to reduce pollution from road transport : the case for vehicle characteristics taxes.JOHNSTONE (N); KAROUSAKIS (K)1999
Les nouveautés fiscales de 1999.1999
La politique autoroutière. Mission d'évaluation et de contrôle. Annexe 1. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
IDIART (JL)		1999
Des transports efficients pour l'Europe. Politiques pour l'internalisation des coûts externes.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1999
Les transports routiers en Allemagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
CASTHELAT (A)		1999




 








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