Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

491 - 500 résultats affichés sur 563

< 46 | 47 | 48 | 49 | 50 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Fiscalité : les entreprises au même régime ?		1992
		Karel Van Miert à Euromodal 92. Le transport routier devra coûter plus cher.		1992
		Les solutions pour l'Europe : la fraude, le meilleur choix possible ?		1992
		Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.	DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)	1992
		La TVA dans une CEE sans frontière.		1992
		Europe sociale. Vers une Europe des solidarités : le logement.	CEE Direction générale de l'emploi des relations industrielles et des affaires sociales	1992
		1993 : une inconnue ? pour Jean Duquesnes, la suppression des frontières fiscales ne sera pas effective avant l'an 2000.		1992
		Statistique harmonisée des gains. Méthodologie des enquêtes nationales.	EUROSTAT	1992
		Les transports routiers.	BARTOLT (R)	1992
		M.Karel van Miert présente la politique commune des transports.		1991

491 - 500 résultats affichés sur 563

< 46 | 47 | 48 | 49 | 50 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |