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Sujet : Politique sociale

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Valeurs ajoutées. Expériences éthiques dans le secteur de l'énergie.	CONSEIL MONDIAL DE L'ENERGIE	2001
		Présidence française : échec ou réussite ? Bilan de la présidence française. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne BARRAU (A)	2001
		Livre vert. Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises. COM (2001) 366 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2001
		Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.	ASSEMBLEE NATIONALE COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)	2001
		L'avenir de l'Europe : l'ambition d'un autre contrat social.	FITOUSSI (JP)	2000
		Routiers : l'Europe divisée sur le volet social.		2000
		Qu'est-ce que l'économie solidaire ? (Etudes).	GUIGUE (B)	2000
		Union européenne : priorité au social.		2000
		Union européenne : priorité au social.		2000
		Présidente de l'Union européenne, la France met le paquet social.		2000

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