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Sujet : "CABOTAGE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Cabotage : peut-on reporter l'échéance ? Le cabotage généralisé, dans moins de 18 mois, apparaît comme un épouvantail. Fantasmes ou menace réelle ? Le Conseil national des transports se pose la question.1997
Les transports terrestres en 1997.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1997
Répertoire commenté des textes concernant le transport routier international de personnes et le cabotage.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Le cabotage maritime dans le commerce extérieur intra-européen.SES
1997
Les transports en Europe. Dossier de la Commission des comptes des transports de la Nation.SES
HUAULT (P)
1997
Spécial Europe. L'Etat des forces. 1995, 1996, 1997.TRANSPORT MAGAZINE
1997
Analyse des distorsions de concurrence de fait entre les transporteurs routiers du Nord - Pas-de-Calais et ceux des pays voisins. Synthèse de la réglementation européenne et données statistiques de base.GERARDIN CONSEIL; DRE Nord-Pas-de-Calais; REGION Nord-Pas-de-Calais
1997
Road freight transport. The single market review, serie II - vol. 5COMMISSION EUROPEENNE; PAYS-BAS NEA
1997
Rapport de la Commission au Conseil sur la mise en oeuvre du règlement 3577/92 concernant l'application du principe de la libre circulation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres (cabotage maritime) 1995 - 1996 et sur l'impact économique et social de la libéralisation du cabotage avec les îles.COMMISSION EUROPEENNE
1997
Europe. France-Allemagne : une coopération toujours difficile.1996