Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les conducteurs face à la réglementation : le cas de l'alcool au volant en Europe.BIECHELER (MB); CAUZARD (JP)1997
Table ronde : le transport routier de marchandises.EPSTEIN (G); TRORIAL (J); WALRAVE (M)1997
Louageurs : les damnés de la route.1997
Contrôles économiques : des résultats décevants. Cinq procès-verbaux restés sans suite, c'est tout le bilan de la loi sur les prix abusivement bas ! Comment redonner vie à ce texte que la profession avait souhaité ?MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de la consommation de la concurrence et de la répression des fraudes
1997
OLa régulation du transport routier en Grande-Bretagne.GRIMA (MC); LEBRUN (H)1997
Sanctions administratives. Durcissement mort-né ?1997
Tachygraphe électronique : halte à la fraude.1997
OProduction et contrôle des règlements techniques en Europe : Allemagne, Espagne, France, Pays-Bas et Royaume-Uni. Rapport final.CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; FERE Consultants
1997
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
L'ingénierie - conseil de prévision et de régulation du trafic au Royaume-Uni. Convention n° MT 0035DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
BAYE (E)		1997




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |