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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le transport routier international. Des clés pour réussir. Recueil des actes du forum du 22-1-1999.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES GAYSSOT (JC); ROBIN (Y); DUPONT FRIEZ (I)	1999
		Recouvrement des coûts et affectation des droits d'utilisation de la route.	ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE	1999
		Etude des effets économiques de l'introduction éventuelle d'une taxation du carburant utilisé par l'aviation commerciale.	DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Sous direction des études économiques et de la planification; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES	1999
		Le transport du pétrole par mer.	VALOIS (P)	1999
		Fiscalité, mobilité et environnement. Structure de quelques prélèvements obligatoires : leurs incidences dans le secteur des transports.	COHEN DE LARA (M)	1998
		Transit par la Suisse. 2001, l'odyssée du 40 tonnes.		1998
		Reconnaissance d'un gazole professionnel.		1998
		La fiscalité transport 1999.		1998
		Coup de vent sur la fiscalité.		1998
		Nouvelle taxe sur les véhicules à partir de l'année prochaine.		1998

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