Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "LOI"

 





NumTitreAuteurAnnée
Autoroutes et territoires : quelles relations socio-économiques ? A - Rapport d'étude.- 53 p. B - Impact socio-économique et d'aménagement du territoire des projets routiers et autoroutiers. Fiches de lecture.- 84 p.DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports
2005
OBilan LOTI de la LGV Nord. Rapport.RESEAU FERRE DE FRANCE
2005
Des dispositifs de performance encourageants mais perfectibles : propositions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de le loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); MIGAUD (D); COURSON (C DE)
2005
Le VTA (versement transport additonnel) : une ressource intéressante mais peu adaptée aux besoins d'un syndicat mixte SRU.2004
Le bilan. Un an après : premier bilan de "l'effet radars automatiques". Cadre juridique. Questions/réponses : le contrôle sanction automatisé.2004
RTT, productivité et emploi : nouvelles estimations sur données d'entreprises.CREPON (B); LECLAIR (M); ROUX (S)2004
La réduction du temps de travail 1997-2003 : dynamique de construction des loi "Aubry" et premières évaluations.ASKENAZY (P); BLOCH LONDON (C); ROGER (M)2004
Les effets de la RTT sur l'emploi : des simulations ex ante aux évaluations ex post.GUBIAN (A); JUGNOT (S); LERAIS (F)2004
Bruit des transports urbains et documents de planification. Des décibels à la gêne : une attente sociale croissante.2004
Transport fluvial des déchets : un mode à utiliser après la date limite de consommation.2004