Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DROIT

501 - 510 résultats affichés sur 2526

< 51 | 52 | 53 | 54 | 55 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Economie de la biodiversité : sécuriser l'accès aux ressources, valoriser les services rendus, adapter les stratégies, organiser la gouvernance.		2010
		De la possibilité d'une contribution carbone. Entre censure constitutionnelle, contraintes issues de l'Union européenne et concurrence internationale.	MAGNON (X)	2010
		Loi Grenelle 2 : principales dispositions (part I).	DUFOUR (L); MAITRE (MP)	2010
		Préjudice écologique : comment évaluer son coût économique ?	MABILE (S)	2010
		Dossier. Les enjeux de l'environnement. La charte de l'environnement a-t-elle changé quelque chose au droit et aux pratiques en matière d'environnement ? Grenelle de l'environnement : révolution administrative à suivre ? Grenelle 2 et mise en œuvre de l'article 7 de la charte de l'environnement	DAUSSUN (A); HEDARY (D); TUOT (T)	2010
		Grenelle environnement : une loi, et des engagements à tenir.		2010
		Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel.	SAINTENY (G)	2010
		Gérer les incertitudes du nouvel ordre énergétique mondial (Foreign Affairs).	VICTOR (DG); YUEH (L)	2010
		Encadrement du cabotage. Une avancée réelle, des incertitudes juridiques.		2010
		Premières considérations sur le préjudice écologique : la décision d'appel dans l'affaire de l'Erika.	MABILE (S)	2010

501 - 510 résultats affichés sur 2526

< 51 | 52 | 53 | 54 | 55 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |