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Sujet : "COOPERATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Atlas mondial de l'eau. De l'eau pour tous ?BLANCHON (D); DIOP (S); REKACEWICZ (P)2009
ORapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT
2009
OPerformances environnementales de la France. Mise en oeuvre 2005-2009 des recommandations de l'OCDE.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
Les politiques publiques territoriales. La gouvernance multi-niveaux face aux défis de l'aménagement.DUBOIS (J)2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Sécurité routière et réseaux institutionnels locaux. Actes des séminaires du département. Mécanismes d'accidents. Volume 2INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
GUILBOT (Michèle)		2009
Le trafic portuaire, avenir du fret ferroviaire ?2009
OLes pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution. Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (Jean-Yves); PROCACCIA (Catherine)		2009
Le changement climatique. Quelles solutions ?VIEILLEFOSSE (A)2009




 








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