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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
OL'étude d'impact sur l'environnement. Objectifs, cadre réglementaire, conduite de l'évaluation.BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
MICHEL (P)		2001
Directive eau : un cadre en trompe l'oeil ?DROBENKO (B)2000
Transport fluvial et pollution : la navigation rhénane en retard sur la route ?2000
Lutte contre l'effet de serre. Marchés de droit à polluer : les propositions du Livre vert. (Commission européenne).2000
Le principe de précaution : significations et conséquences.MISSA (JN); ZACCAI (E)2000
Public participation in making local environmental decisions. The Aarhus Convention Newcastle Workshop. Good practice handbook.GRANDE-BRETAGNE Department of Environment
2000
Plans de circulation d'urgence et pics de pollution de l'air. Connaissances pratiques et recommandations.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
DELCAMPE (D)		2000
Norme européenne ISO 14031.- Mars 2000. Management environnemental. Evaluation de la performance environnementale. Lignes directrices (ISO 14031:1999).ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION; ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION
2000
Conformité aux prestations environnementales et son contrôle.ROTILLON (G); BONTEMS (P)1999




 








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