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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Fiscalité transport. Chambardement pour 3 taxes !		1998
		Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)	1998
		Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Annales 1998.	SNCF Direction de la stratégie	1998
		La politique française des transports terrestres dans les Alpes.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BROSSIER (C); BLANCHET (JD); GERARD (M)	1998
		Aspects fiscaux du transport routier. Distorsions d'ordre fiscal et financier dans le transport de marchandises. Le cas du transport routier lourd France Suisse - Allemagne - Pays-Bas Rapport final mis à jour.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS PILLET (G)	1998
		Fiscalité. L'allègement de la taxe professionnelle.		1997
		Politique des transports : Hubert du Mesnil au congrès de la CLTI.	MESNIL (H du)	1997
		Europe : fiscalité : harmoniser n'est pas augmenter.		1997
		Eurovignette : quoi de neuf chez nos voisins ?		1997

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