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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Entretien avec Karel Van Miert, commissaire européen aux transports "Nous préparons la généralisation du cabotage".1991
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1991
Le marché intérieur européen : mémento.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; CETE Groupe de travail Stratégie Europe; LABORATOIRE REGIONAL DES PONTS ET CHAUSSEES DE STRASBOURG
GERNEZ (JM)		1991
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur la politique communautaire en matière de transport terrestres de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE
LEFORT (JC)		1991
Vers une fiscalité européenne.STERDYNIAK (H); BLONDE (MH); CORNILLEAU (G)1991
L'Europe des grands réseaux. STOFFAES (C). - Les réseaux et l'ouverture des frontières. WALRAVE (M). - Chemin de fer : le réseau européen à grande vitesse. PAVAUX (J). - L'Europe du transport aérien. GRANET (P). - Le réseau fluvial européen, risque et enjeu pour la France. QUINET (E), SCHWARTZ (D). - Organisation et stratégie des transports routiers.STOFFAES (C); PAVAUX (J); GRANET (P)1991
Les droits d'accise.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CAMBOURNAC (B)		1991
Rapport du Groupe d'experts à haut niveau : pour une politique européenne de sécurité routière.COMMISSION EUROPEENNE
GERONDEAU (C)		1991
Un colloque à l'OEST sur l'harmonisation sociale européenne.1990
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990




 








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