Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT-"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes aides publiques dommageables à la biodiversité.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
SAINTENY (G); SALLES (JM); DUBOUCHER (P)		2012
OLa loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom. The Environmental Liability Law and the equivalency methods : Methodological Guide.- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon
HUBERT (S); GAUBERT (H)		2012
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).BUREAU (D); MARTIN (Y)2012
OECD Environmental performance reviews : Slovenia 2012.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2012
Citoyen et biodiversité : une réflexion sur les sciences participatives.OFFICE DE COOPERATION ET D'INFORMATION MUSEALES
2012
OLa mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
PANCHER (B); TOURTELIER (P)		2012
Vital graphics on payment for ecosystem services. Realising nature's value.GRID ARENDAL
SOLGAARD (A); RUCEVSKA (I); NEUMANN (C)		2012
OGuide pour l'action. Dispositif de reconnaissance des engagements volontaires pour la stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2012
OAnalyse documentaire des différentes analyses, expériences ou stratégies concernant les zones côtières.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ATTRACTIVITE REGIONALE; DELOITTE
2012
OLa biodiversité se raconte 2.DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |