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Sujet : "DROIT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Regards croisés sur le phénomène de la responsabilité sociale de l'entreprise.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
BAUDRY (B); DEUMIER (P); DIDRY (C)
2010
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)
2010
Mesures compensatoires en faveur de la biodiversité. Etat des lieux - Juin 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CETE Lyon
HUBERT (S)
2010
L'inquiétant principe de précaution.BRONNER (G); GEHIN (E)2010
Atlas géopolitique des espaces maritimes. Frontières, énergie, transports, piraterie, pêche et environnement - Première cartographie exhaustive du plateau continental.ORTOLLAND (D); PIRAT (JP)2010
ORapport sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. COM (2010) 581 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
La régulation des nanotechnologies. Clair-obscur normatif.LACOUR (S)2010
Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE
2010
Inégalités écologiques, territoires littoraux et développement durable. Programme de recherche "politiques territoriales et développement durable".MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; LABORATOIRE TERRITOIRES VILLES ENVIRONNEMENT SOCIETE
DEBOUDT (Philippe); BELLAN (Gérard); BELLAN SANTINI (Denise)
2010
Le droit européen des transports ferroviaires.DOMERGUE (P)2010