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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution. Essai sur la genèse et portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement.SADELEER (N DE)1999
Développement durable, assurances et environnement.MALAVAL (F)1999
La convention d'Aarhus.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
Le droit communautaire de l'environnement. Mise en oeuvre et perspectives.DUTHEIL DE LA ROCHERE (J)1998
L'irréversibilité.CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)1998
Le principe de précaution, le droit de l'environnement et l'OMC.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Paris XII; UNIVERSITE Paris I
LAUDON (Anne); NOIVILLE (Christine)		1998
L'estuaire de la Seine doit se partager les zones d'intérêt économiques et les zones de protection de l'environnement.1997
Towards an ecologically sustainable society. Government communication 1996/1997 : 50.SUEDE Ministry of the environment
1997
Droits de propriété et environnement.FALQUE (M); MASSENET (M)1997
La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GIRAUDEL (Catherine)		1997




 








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