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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Six régions à l'épreuve des politiques de transport. Décentralisation, régionalisation ferroviaire et différenciation territoriale.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OLLIVIER TRIGALO (Marianne)		2007
Prudence et résultats mitigés en Chine.SAINT YVES (M)2007
Temps de travail, revenu et emploi.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ARTUS (P); CAHUC (P); ZYLBERBERG (A)		2007
Les plans communaux de sauvegarde. Méthodes et expériences d'élaboration. Actes du colloque du 20 novembre 2006.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
LEGER (C); PIARD (ME)		2007
OSubvention, marchés et délégation de service public. Mode d'emploi élaboré par les ministères de l'Intérieur et de l'Economie et des Finances. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5416 du 14 septembre 2007.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INTERIEUR
2007
La gouvernance des infrastructures de transport. L'expérience française.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
BUREAU (D)		2007
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)		2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007




 








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