Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques. Préliminaire au débat d'orientation budgétaire - juin 2007.COUR DES COMPTES
2007
OEntretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Le Grenelle de l'environnement. Propositions des groupes de travail et des acteurs de la construction.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2007
Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)		2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
Temps de travail, revenu et emploi.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ARTUS (P); CAHUC (P); ZYLBERBERG (A)		2007
OAge et durée de vie des navires. Analyse stratégique.LE PENSEC (L); PINON (H)2007
La réforme dont l'Etat a besoin. Pour un management public par la confiance et la responsabilité.CERCLE DE LA REFORME DE L'ETAT
CANNAC (Yves); TROSA (Sylvie)		2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |