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Sujet : "FISCALITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les vrais coûts de possession et d'usage de la voiture.		2009
		Taxe carbone, le "signal prix" dans la loi de finances.		2009
		Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports : "L'éco-redevance sera répercutée sur les chargeurs".		2009
		Taxe carbone : beaucoup de bruit pour peu.	ROUSSEAU (S)	2009
		La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pourrait être insuffisante pour inciter à la valorisation des déchets.	GUICHARDAZ (O)	2009
		Point de vue. Quel prix pour une tonne de dioxyde de carbone ?	PERTHUIS (C DE)	2009
		Une étude du Bipe préconise de taxer les usagers pour financer les alternatives à l'automobile.	BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES	2009
		Taxe carbone : le gazole plus cher en 2010.		2009
		Selon un rapport, la Maut doit être augmentée pour réduire les émissions du transport routier.		2009
		Le développement des biocarburants.	JEANROY (A)	2009

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