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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité routière : pas d'allégement de charges à espérer.1997
Eurovignette, les quinze divisés sur son montant.1997
Eurovignette : un dossier lié à la Suisse.1997
Fiscalité des poids lourds : coup d'accélérateur européen.1997
Se délocaliser. Ultime recours ou miroir aux alouettes ? Des PME aux avis contrastés. Témoignages : le "mythe" de la délocalisation.1997
Federal, state and local transportation. Financial statistics. Fiscal years 1982-1994.ETATS-UNIS Department of transportation Bureau of transportation Statistics
1997
Le transport routier de marchandises et les transitaires en Slovénie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
HENRY (JS)		1997
OGroupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		1997
Mobilité dans un environnement durable. Congrès international francophone. Versailles 28-30 janvier 1997.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
ORFEUIL (JP); POULIT (J); FOUCHIER (V)		1997
Projet de consultation concernant l'application de l'article constitutionnel sur la protection des Alpes et projet d'une loi fédérale sur une taxe concernant le transport routier de marchandises à travers les Alpes (loi sur une taxe concernant le transit alpin LTTA).SUISSE
1997




 








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