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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Les transports de marchandises dans les pays européens. C - PRATIQUES ET PROJETS DES ENTREPRISES DE TRANSPORT C1 - JOYAU (H). - La construction d'un réseau avec des partenaires européens. - 14 p. C2 - KRIETEMEYER (R). - Thèses concernant les déficits d'actions en matière de politique européenne des transports du point de vue de la profession allemande des transports routiers de marchandises à longue distance. - 5 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
JOYAU (H); KRIETEMEYER (R)		1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
Harmonisation des taux de TVA : scénarios macroéconomiques.1989
La fiscalité des sociétés dans la CEE.TIRARD (JM)1989
L'Europe en marche. Guide pratique de l'Europe.PREMIER MINISTRE Service d'information et de diffusion; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1989
La productivité dans les transports routiers de marchandises.FRANCO (C)1989
Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)		1989
Les impôts et la politique fiscale.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction du personnel
CONRIE (JP); LEMAIRE (D)		1989
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989




 








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