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Sujet : "TARIF"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'Alsace veut taxer les camions en transit.		2005
		Télépéage autoroutier : un savoir-faire unique en Europe.		2005
		Parkings gardés payants : les vraies questions de sécurité à tout prix.		2005
		Toll Collect démarre en douceur.		2005
		Taxe allemande, pas si simple !		2005
		Le BGL dépose une plainte contre Toll Collect.		2005
		Nouveau péage en Allemagne. Des failles mais pas de pagaille.		2005
		TVA sur les péages autoroutiers : le gouvernement blackboulé.		2005
		Livre vert sur l'efficacité énergétique ou comment consommer mieux avec moins - COM(2005) 265 final	COMMISSION EUROPEENNE	2005
		Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)	2005

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