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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le livre noir du transport routier français - octobre 2006 - 23 p.	FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS	2006
		Délocalisations : subir ou réagir ?	ASSEMBLEE NATIONALE BRUNEL (C)	2006
		Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes - Référence n° 004896-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE BIDOU (D); SOCIE (M); WENDT (C)	2006
		Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)	2006
		Le projet de péage routier au Royaume-Uni.	GRANDE-BRETAGNE Mission économique de Londres MORIN (JF)	2006
		TVA sur les péages : le gouvernement ne prévoit pas de rembourser.		2005
		2005, la Suisse et les 25.		2005
		Le dossier de la TVA sur les péages devient explosif.		2005
		Le transport routier de marchandises en République tchèque.		2005
		Taxe professionnelle : ce qui va changer dès 2005. Le conseil de l'expert-comptable.		2005

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