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Sujet : Décentralisation

 
 




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L'aménagement du territoire. Genèse et étapes d'un grand dessein.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
RANDET (P)		1994
Evolutions récentes des politiques régionales dans les pays de l'OCDE. Evolution 1991-automne 1993.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1994
Projet de loi d'orientation pour le développement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
PARROTIN (G)		1994
Rapport présenté par Jean Costet ingénieur général des Ponts et Chaussées honoraire président du comité de réorganisation et de déconcentration. A. Vol.1. Rapport. B. Vol.2. Annexes.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
COSTET (J)		1994
L'Etat animateur. Essai sur la politique de la ville.DONZELOT (J); ESTEBE (P)1994
La politique des transports. Rapport établi à la demande de JP Beysson, directeur de cabinet de Bernard Bosson. 1993 La politique des transports en France. Entrer dans le XXI ème siècle.ABORD DE CHATILLON (R)1994
Gouverner les territoires.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
NEMERY (JC); WACHTER (S)		1994
Poursuivre la décentralisation. Réflexion sur le bilan et les perspectives de la décentralisation. A - Rapport - 97 p. B - Contributions des rapporteurs particuliers - 803 p.CREDIT LOCAL DE FRANCE; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
MONORY (R); CHABAN DELMAS (J)		1994
Le retour du citoyen. Démocratie et territoires.DELFAU (G)1994
Refaire la France. Les propositions de la mission d'information sur l'aménagement du territoire.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		1994




 








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