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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La loi sur les 35 heures et le transport routier.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1998
OEvolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport.SES; RUES
CALZADA (C); MORCELLO (E)		1998
Textes communautaires relatifs au domaine routier.BOUSQUET (F); FAYARD (A); HEUX (R)1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
La tarification dans les transports publics urbains départementaux et régionaux.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1998
Politiques et droit de la sécurité maritime.BUREAU VERITAS
BOISSON (P)		1998
Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnementCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1998
Service public et communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché (actes du colloque de Strasbourg 17-19 octobre 1996). - Tome 1 : introduction et approche sectorielle.- 515 p. - Tome 2 : approche transversale et conclusions.- 515 p.COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
KOVAR (R); SIMON (D)		1998
Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
PEREZ DIAZ (C)		1998
Le droit de la concurrence et les transports maritimes.CONFAVREUX (R)1998




 








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