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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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Réglementation : le document de contrôle unique ou multiforme. Contrôler, suivre la marchandise sans excès de paperasse, c'est un peu la quadrature du cercle.1996
Contrat de progrès : un bilan en demi teinte. Contrat de progrès et loi de modernisation du transport routier : un bilan mitigé côté chargeurs et transporteurs.1996
Canada : le nouveau gouvernement poursuivra-t-il son vaste programme de privatisation des infrastructures des transports entamé en 1995.1996
Faut-il une Europe de la navigation aérienne ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur le contrôle de la navigation aérienne en Europe. (AN n°2953)ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		1996
Specification for controller working positions in future air traffic control. SWIFT. (Transport research EURET Air transport)COMMISSION EUROPEENNE
1996
Modération des vitesses.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1996
Droit des transports terrestres, aériens et maritimes, internes et internationaux.ALTER (M)1996
Conditions d'exercice des missions de contrôle des transports routiers. Vers une codification des textes relatifs aux transports routiers. Rapport du sous groupe de travail présenté par Gérard Franc. (affaire 96-50)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DEBEUSSCHER (P); FRANC (G)		1996
Avantages concurrentiels dont bénéficient certains armateurs du fait de l'inobservation des règles et des normes internationales en vigueur.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1996
Transformation des opérateurs publics de réseaux en Allemagne. Le cas du contrôle aérien, des transports ferroviaires, de la poste et des télécommunications. Vol.1 - Etude. - 192 p. Vol.2 - Textes de lois et décrets. - p. mult.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; ESL NETWORK
1996




 








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