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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Quelques chiffres sur les contrôles sur la route en 1995.1996
Débridage et truquage d'équipements PL. Visite de contrôle post-immobilisation.1996
Réglementation : le document de contrôle unique ou multiforme. Contrôler, suivre la marchandise sans excès de paperasse, c'est un peu la quadrature du cercle.1996
Contrat de progrès : un bilan en demi teinte. Contrat de progrès et loi de modernisation du transport routier : un bilan mitigé côté chargeurs et transporteurs.1996
Canada : le nouveau gouvernement poursuivra-t-il son vaste programme de privatisation des infrastructures des transports entamé en 1995.1996
Faut-il une Europe de la navigation aérienne ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur le contrôle de la navigation aérienne en Europe. (AN n°2953)ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		1996
La gestion du trafic aérien. Vers un espace européen sans frontières. Livre blanc.COMMISSION EUROPEENNE
CORNELISSEN (P)		1996
Specification for controller working positions in future air traffic control. SWIFT. (Transport research EURET Air transport)COMMISSION EUROPEENNE
1996
Transformation des opérateurs publics de réseaux en Allemagne. Le cas du contrôle aérien, des transports ferroviaires, de la poste et des télécommunications. Vol.1 - Etude. - 192 p. Vol.2 - Textes de lois et décrets. - p. mult.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; ESL NETWORK
1996
La question foncière.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DUMONT (JL)		1996




 








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