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Sujet : "CONVENTION"

 
 




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LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Les relations autorité organisatrice exploitant. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
ABEILLE (M); DUCHENE (C); LE RUYET (A)		1990
Le contournement des dessertes ferroviaires locales.BROUSSOLLE (D)1989
Jean Puech : une nouvelle dimension pour le transport départemental.1989
Conventionnement : l'après 25 août.1989
Le conventionnement régional de la SNCF.1989
OSNCF et régions économiques : bilan et perspectives du partenariat.OEST
VILLETTE (J)		1989
Conventionnement ferroviaire, bilan qualitatif inégal.1989
Le projet de convention sur l'indemnisation des dommages causés au cours du transport de matières dangereuses.1989
OBilan et perspectives du partenariat entre les collectivités régionales et la SNCF.OEST; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1989




 








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