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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




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Enquête fiscale de l'IRU dans les pays d'Europe centrale et orientale.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1997
Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
L'Autriche. Voilà un pays de l'Union Européenne qui n'aime pas les camions et qui ne s'en cache pas. Fiscalité et réglementation sont ouvertement "décourageantes".1996
Comment fonctionne l'Europe des transports.1996
Eurovignette, l'option suisse au coeur du débat.1996
10 questions sur l'Eurovignette.1996
Eurovignette, ça ne s'arrange pas !1996
Taxes à l'essieu, péages, Eurovignette. Menaces de hausse.1996
Eurovignette. Un surcoût antipollution.1996
Dossier Europe. Harmonisation des conditions de concurrence : le flou.1996




 








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